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Cette page a pour but d'apporter des réponse concrètes et succinctes aux questions les plus fréquement posées aux Services gestionnaires du lycée polyvalent François Rabelais et/ou leurs usagers.

Questions transversales	Familles et élèves	Opérateurs, fournisseurs ou prestataires
	Personnels

      

Questions transversales

Tout savoir sur le pourquoi du comment. Ou lorsque la curiosité excitée permet de dissiper les malentendus, les incompréhensions et les inquiétudes.

Ai-je nécessairement besoin de créer un compte France Connect pour pouvoir bénéficier des procédures dématérialisées simplifiées ?

Pourquoi engager le Secrétariat général de l'établissement dans une démarche qualité?

Qu'est-ce que l'Intendance 2.0 ?

     

Ai-je nécessairement besoin de créer un compte France Connect pour pouvoir bénéficier des procédures dématérialisées simplifiées ?

Oui. Et pour des raisons juridiques. En effet, l'identification préalable via France Connect, permet de s'assurer de l'identité de l'usager. Qui plus est, les formulaires inhérents ne nécessitant aucune signature manuscrite, il est alors indispensable que l'engagement juridique, présent sur chacun d'entre eux, puisse être rattaché à une personne physique.

Qui plus est, France Connect est une solution de connexion et d'identification proposer par l'Etat pour sécuriser et simplifier l'accès aux services publics dématérialisés.

Des informations complémentaires sont également disponibles sur le site France Connect.

        

Pourquoi engager le Secrétariat général de l'établissement dans une démarche qualité ?

La pensée qualitative et tous les concepts gravitant autour (simplification, accessibilité, performance, remise en question...) ne sont pas innés dans l'Administration française et encore moins dans l'Administration scolaire et universitaire alors même que le XXIème siècle et les crises qui l'accompagnent rendent caducs et déconnectées à la fois les pratiques manageriales internes et ancestrales et les outils jusqu'alors mis en oeuvre.

Au-delà même de ce postulat, l'usager, bien souvent également contribuable, est en Droit d'attendre de l'Administration nationale un "retour sur investissement" tant dans le dialogue qu'il entretient nécesssairement avec elle que dans les résultats qu'elle peut ou est en mesure d'afficher.

Pour les personnels administratifs eux-mêmes, la démarche qualitative présuppose une remise en cause de l'ensemble des pratiques qu'ils ont, jusque là, mis en oeuvre. Dès lors, pourquoi choisir la voie de la difficulté plutôt que de laisser un statu quo professionnellement confortable s'auto-alimenter et se perpétuer invariablement?

Répondre à cette question revient à s'en remettre aux paroles d'un personnage clé de l'Histoire de l'Humanité, décédé dans des circonstances particulières. Après tout, le Président John Fitzgerald Kennedy, pour promouvoir la politique spatiale américaine, dans son célèbre discours du 12 Septembre 1962 à l'Université de Ryce au Texas n'a-t'il pas énoncé : "Nous avons choisi d'aller sur la Lune. Nous avons choisi d'aller sur la Lune au cours de cette décennie et d'accomplir d'autres choses encore, non pas parce que c'est facile mais justement parce que c'est difficile. Parce que cet objectif servira à organiser et à offrir le meilleur de notre énergie et de notre savoir-faire, parce que c'est le défi que nous sommes prêts à relever, elui que nous refusons de remettre à plus tard, celui que nous avons la ferme intention de remporter, tout comme les autres".

Dès lors, c'est parce que la démarche qualitative et l'Intendance 2.0 constituent deux défis difficiles à relever qu'il convient de s'y engager.

     

Qu'est-ce que l'Intendance 2.0 ?

L'Intendance 2.0 autorise l'Administration scolaire et universtaire, et plus spécifiquement au sein des établissements scolaires du second degré, à franchir un nouveau pallier de son évolution. En effet, il faut distinguer dans la théorie de l'évolution administrative les phases suivantes :

• Intendance 1.0 : Administration décisionnaire où la décision descendante est fondée sur une intelligence individuelle (l'Agent public, seul face au formulaire qui lui est soumis), non concertée à laquelle l'usager doit impérativement se  soumettre. Il s'agit là d'une dimension très peu technologique, systématiquement génératrice de papier et sans conscience écologique ou environnementale.
• Intendance 2.0 : Administration décisionnaire où la décision, toujours descendante, est fondée sur une intelligence collective (partage de l'information entre les Agents publics, les usagers et/ou les tiers). Cette dimension technologique médiane ne génère de papier que dans la justification et la finalisation de la décision administrative. Elle dispose d'une conscience écologique ou environnementale relativement faible, contrainte par des aspirations sociétales et des volontés politiques parfois contradictoires. 
• Intendance 3.0 : Administration décisionnaire où la décision devient horizontale (principe de co-décision partagée entre l'usager et l'Administration) fondée sur une dimension technologique élevée et sur le développement et la généralisation de technologies innovantes (intelligence artificielle contrôlée notamment) ;
• Intendance 4.0 : Administration non décisionnaire où la décision ascendante émane de l'usager lui-même, éclairé, informé et formé, capable d'appréhender l'intérêt général et les limites inhérentes à ses intérêts particuliers. Fondée sur des technologies cybernétiques et/ou sur la philosophie et les technologies transhumanistes, la sanction y est systématique et automatisée et la conscience écologique ou environnementale est absolue au regad des contraintes planétaires en la matière.

Au regard de l'histoire de l'Humanité et de la notion même de progrès, ces phases se succèdent de plus en plus rapidement.

Dès lors, promouvoir l'Intendance 2.0 et la mettre en oeuvre n'est ni une lubie ni un délire philosophique propre à alimenter la doctrine de la science administrative. Bien au contraire, il s'agit là d'une vision de la relation usager/administration, directe et simplifiée pour une prise de décision prompte et performante.

C'est en partie pour cette raison que les Services administratifs de l'établissement se restructurent en Secrétariat général.

       

Familles et élèves

De très nombreuses questions sont posées quotidiennement par les familles et les élèves et impliquent tantôt directement, tantôt indirectement les Services gestionnaires.

Les tarifs de restauration et d'hébergement tiennent-ils compte des périodes d'examen et/ou de congés scolaires ?

Je n'ai pas obtenu de bourse nationale des lycées pour mon enfant. Comment sont-elles attribuées ?

Mon enfant bénéficie d'une aide financière à la scolarité accordée par la Commission Fonds sociaux de l'établissement. Comment me sera t'elle versée ?

     

Les tarifs de restauration et d'hébergement tiennent-ils compte des périodes d'examen et/ou de congés scolaires ?

Oui. Selon le Règlement régional du service d'hébergement et de restauration du 04 Décembre 2009 en son article 3, "les tarifs sont votés chaque année par le Conseil régional, sur proposition de l’établissement. Ils sont applicables par année civile".

Cette question ne concerne donc pas en réalité la vente de repas à l'unité encore appelée vente au ticket. Elle implique davantage les ventes de repas au forfait. Là encore, le Règlement régional du service d'hébergement et de restauration du 04 Décembre 2009 apporte un complément de réponse explicite en son article 3.1.3 en précisant que "le forfait consiste en une globalisation d’une prestation comprenant les aléas de fréquentation, lesquels n’entrent pas dans le cadre des remises d’ordre".

De fait, aucune remise d'ordre ne pourra être consentie, au motif que l'enfant inscrit au service de restauration et d'hébergement de l'établissement n'est pas venu prendre ses repas parce qu'il avait terminé ses examens. Imagine-t'on demander à son fournisseur d'accès internet une remise tarifaire sur les jours où aucune connexion n'a été réalisée?

Le principe reste donc inchangé : dès lors que le service de restauration et d'hébergement est en capacité d'accueillir les convives, les repas sont facturés.

      

Je n'ai pas obtenu de bourse nationale des lycées pour mon enfant. Comment sont-elles attribuées ?

Les bourses nationales des lycées sont attribuées sous conditions de ressources aux différents ayants-droits. Certaines primes obéissent également à cette règle. Techniquement, la procèdure d'attribution/paiement est scindée au sein même de l'établissement de la façon suivante :

• le Secrétariat élève instruit les dossiers de demande qui lui sont soumis et notifie ou pas l'attribution des aides financières inhérentes;
• les Services gestionnaires liquident et mandatent lesdites aides financières, sur les informations transmises par le Secrétariat élèves ;
• les Services comptables prennent en charge et contrôle les liquidations et mandatement transmis par les Services gestionnaires et passent les ordres de paiement correspondants;

C'est donc auprès du Secrétariat élèves qu'il est nécessaire de se renseigner en cas de non-attribution d'une bourse nationale de lycée ou de prime financière.

       

Mon enfant bénéficie d'une aide financière à la scolarité accordée par la Commission Fonds sociaux de l'établissement. Comment me sera-t'elle versée ?

Les aides financières accordées par la Commission Fonds sociaux de l'établissement se matérialisent de deux façons :

• soit une compensation directe avec les créances de restauration, d'hébergement ou d'autre nature réalisée par les Services gestionnaires et comptables ;
• soit la transmission à la famille d'un bon de commande spécifique, réalisé auprès d'un fournisseurs ou prestataire de l'établissement notamment pour l'achat de fournitures scolaires.

Ces aides ne font jamais l'objet d'un virement bancaire ou d'un versement en espèces y compris au regard de l'urgence qui les justifie.

      

Opérateurs, fournisseurs et prestataires

Les opérateurs, fournisseurs et prestataires, souvent sollicités par lle lycée polyvalent François Rabelais fourmillent eux-aussi de questions.

Mon entreprise doit intervenir dans l'établissement durant le week-end ou en période de vacances scolaires. Comment faire pour accéder à l'enceinte de l'établissement ?	Pourquoi le numéro de S.I.R.E.T/S.I.R.E.N.E de mon entreprise est-il désormais indispensable pour obtenir le paiement de ce qu'elle a livré ou fait pour l'établissement ?	L'établissement a sollicité mon entreprise pour obtenir un contrat mais il ne l'a toujours pas signé. Est-ce légal ?
	Intervenant(e) pédagogique extérieur(e), puis-je travailler avec l'établissement et espérer être payé(e) ?

      

Mon entreprise doit intervenir dans l'établissement durant le week-end ou en période de vacances scolaires. Comment faire pour accéder à l'enceinte de l'établissement ?

Le lycée polyvalent François Rabelais ne dort vraiment jamais. En d'autres termes, des interventions techniques peuvent être prévues durant les week-ends ou les vacances scolaires.

Afin de les organiser au-mieux et préparer les modalités d'accès à l'enceinte de l'établissement, il est vivement recommandé de prendre contact avec ses Services gestionnaires à l'adresse suivante : intendance.rabelais@ac-orleans-tours.fr.

Chaque prestataire ayant des besoins logistiques et matériels différents, des modalités d'accès différentes peuvent être consenties à chacun d'entre eux. 

     

Pourquoi le numéro de S.I.R.E.T/S.I.R.E.N.E de mon entreprise est-il désormais indispensable pour obtenir le paiement de ce qu'elle a livré ou fait pour l'établissement ?

Un paiement au profit d'un opérateur, d'un fournisseur ou d'un prestataire par le comptable public assignataire du Groupement comptable du Pays du Chinonais n'est possible qu'une fois les conditions suivantes sont effectivement remplies :

• une facture ou un mémoire obéissant aux règles formelles posées par l'annexe C du décret n° 2022-505 du 23 Mars 2022 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé ;
• la transmission d'un mandatement régulièrement émis par le Chef d'établissement de l'établissement rattaché auprès duquel l'opérateur, le fournisseur ou le prestataire est intervenu ;

Une fois ces documents transmis par les Services gestionnaires de l'établissement rattaché, le comptable public assignataire assure les contrôles dont il a réglementairement la responsabilité. Si ceux-ci ne révèlent aucune anomalie technique, le paiement est amorcé.

Il est donc absolument indispensable, outre la transmission des coordonnées bancaires de l'entreprise concernée, de faire mention directement sur la facture ou les mémoires ou de transmettre un relevé S.I.R.E.N.E/SI.R.E.N.E lors de la mise à disposition des Services gestionnaires, des différents documents de facturation. A défaut, ces derniers ne pourront procéder à la liquidation et au mandatement des sommes à payer et le comptable public assignataire n'aura d'autre choix que de suspendre le délai légal de paiement.

     

L'établissement a sollicité mon entreprise pour obtenir un contrat mais il ne l'a toujours pas signé. Est-ce légal ?

Oui. Le lycée polyvalent François Rabelais dispose de la personnalité juridique. Elle l'autorise à conclure tout contrat ou convention nécessaire à l'exercice de ses activités.

Néanmoins, la procédure de ratification contractuelle ou conventionnelle leur est réglementairement spécifique. Les contrats et/ou conventions que l'établissement sont, à quelques rares exceptions, des marchés publics au sens juridique le plus rigoureux. Selon l'article L1111-1 du Code de la commande publique, "un marché est un contrat conclu par un ou plusieurs acheteurs soumis au Code de la commande publique avec un ou plusieurs opérateurs économiques, pour répondre à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services, en contrepartie d'un prix ou de tout équivalent".

Au surplus, l'article D422-16 du Code de l'éducation précise "qu'en qualité d'organe délibérant de l'établissement, le Conseil d'administration valide [...] la passation des conventions et contrats dont l'établissement est signataire".

Cette validation fait également l'objet d'un acte administratif, lui aussi soumis au contrôle de légalité. Cette procédure dans son ensemble prend donc un temps certain pour être finalisée.

Le principe reste donc la validation préalable, avant meme la signature par le Chef d'établissement, desdits contrats ou conventions. Néanmoins, pour fluidifier le fonctionnement du lycée polyvalent François Rabelais, le Conseil d'administration accorde délégation au Chef d'établissement, de signer les marchés à procédure adaptée d'un montant global inférieur à 25 000,00 € hors taxes sans incidence pluriannuelle (pluriannualité entendue au regard de l'année civile et non scolaire).

Au surplus, tout contrat ou convention à incidence pluriannuelle est impérativement soumis à validation du Conseil d'administration puis au contrôle de légalité des actes.

    

Intervenant(e) pédagogique extérieur(e), puis-je travailler avec l'établissement et espérer être payé(e) ?

Oui sous conditions. Avec les Services gestionnaires, tout devient possible dès lors que l'anticipation devient une règle de fonctionnement.

Concrètement, un intervenant pédagogique extérieur ou intervenant extérieur en milieu scolaire peut obtenir de l'établissement le paiement de ses prestations dès lors que les précautions suivantes ont été préalablement respectées :

• signature d'une convention de partenariat pédagogique ou transmission d'un devis détaillé dûment formalisé ;
• mention ou transmission du numéro de S.I.R.E.T de l'intervenant concerné aux Services gestionnaires simultanément à la transmission des documents de facturation.

Il est cependant à noter que si les interventions pédagogiques soumises à paiement se déroulent sur plusieurs exercices budgétaires (étant entendu que l'exercice budgétaire correspondant à l'année civile et non l'année scolaire), il est préférable de préparer une convention de partenariat pédagogique qui sera soumise à l'approbation préalable du Conseil d'administration de l'établissement et au contrôle de légalité des actes administratifs, avant signataure des parties prenantes.

Le non-respect de ces précautions de bon sens justifiera le refus de paiement de l'établissement.

Des informations complémentaires sont également disponibles sur le site Eduscol.

    

Personnels

Etre un pédagogue ou un éducateur n'est pas chose facile. Encore moins lorsque l'on se confronte aux questions d'argent...

Je viens d'être affecté(e) dans l'établissement. Pourquoi dois-je contacter le plus rapidement possible le Secrétariat général ?

Dois-je absolument rencontrer le Secrétaire général de l'éablissement pour valider mon voyage ou ma sortie scolaire ?

J'ai obtenu une vignette de stationnement interne mais je ne trouve jamais de place de stationnement libre à mon arrivée dans l'établissement. Est-ce normal ?

      

Je viens d'être affecté(e) dans l'établissement. Pourquoi dois-je contacter le plus rapidement possible le Secrétariat général ?

Le Secrétariat général du lycée polyvalent François Rabelais et plus spécifiquement ses Services gestionnaires et son Secrétariat de direction contribuent activement à l'accueil et l'intégration des nouveaux personnels.

Ainsi, il est judicieux de prendre contact avec les Services gestionnaires dès la notification de l'affectation. Ceux-ci peuvent :

• délivrer les clés et autres dispositifs d'accès aux locaux de l'établissement ;
• préparer une carte de restauration ;
• délivrer une autorisation de stationnement interne pour le véhicule terrestre à moteur (selon disponibilités) ;
• accorder un logement (studio dans la limite des disponibilités) en cas de besoin avéré.

Au surplus, le Secrétariat de direction a la possibilité de :

• récupérer l'emploi du temps consignant les obligations de service ;
• délivrer un Pass' Education ;
• transmettre le livret d'accueil et d'intégration de l'établissement.

       

Dois-je absolument rencontrer le Secrétaire général de l'établissement pour valider mon voyage ou ma sortie scolaire?

Oui. En réalité, rencontrer le Secrétaire général de l'établissement où le personnel d'intendance en charge des voyages, sorties scolaires et projets assimilés doit permettre de finaliser un budget prévisionnel dans tous ses enjeux (participations familles, régies temporaires, financements alternatifs...).

Cette rencontre doit aussi, si elle est fructueuse, autoriser le Secrétaire général de l'établissement à valider techniquement le montage budgétaire, comptable et financier inhérent étant entendu que cette validation est impérative pour obtenir l'autorisation définitive du Chef d'établissement à l'organisation du voyage, de la sortie scolaire ou du projet assimilé voire son inscription à l'ordre du jour du prochain Conseil d'administration s'il y a lieu.

    

J'ai obtenu une vignette de stationnement interne mais je ne trouve jamais de place de stationnement libre à mon arrivée dans l'établissement. Est-ce normal? 

Oui. Les places de stationnement interne sont délivrées, la plupart du temps, à tous les personnels qui en font la demande. Si tel n'est pas le cas, la décision défavorable est nécessairement notifiée et explicitée au personnel concerné.

Au surplus, les parcs de stationnement interne ne sont pas extensibles et contiennent un nombre de place de stationnement défini qui peut varier dans le temps. Ainsi, pour certains chantiers ou certaines interventions techniques, il peut être nécessaire d'immobiliser et d'empêcher l'acès à tous les véhicules terrestres à moteur, des parcs de stationnement impactés.

De même, l'heure d'arrivée dans l'enceinte de l'établissement peut avoir une incidence non négligeable sur la disponibilité des places de stationnement. Pour faire simple, plus l'heure d'arrivée est tardive, moins il y aura de places de stationnement disponibles.